Marque expirée - Marque en non vigueur
Sénart Buzz
Numéro de dépôt :
3602802
Date de dépôt :
26/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2018
Présentation de la marque Sénart Buzz
Déposée le 26 septembre 2008 par Syndicat agglomération nouvelle de SénartTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sénart Buzz »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sénart Buzz est expirée depuis le 26 septembre 2018.
Syndicat agglomération nouvelle de Sénart a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46